Les démarches administratives
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Le plan de la ville
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Les locations de salles
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Les services d'urgence
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Les contacts utiles
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Les transports
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Les stationnements
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Culte & religion
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L'urbanisme
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Document sans titre
Les démarches administratives
Cliquer sur la démarche souhaitée pour obtenir les informations.
LISTE DES DEMARCHES
Naissances, mariages
et décès
Actes de décès (Copies)
Actes de mariage
(Extraits et copies)
Actes de naissance
(Extraits et copies)
Décès (Déclaration)
Livret de famille
Mariages (déclaration)
Naissances (Déclaration)
Reconnaissance d’un enfant
Pacte civil de solidarité (PACS)
Attestations et certificats
Attestation d’accueil
Attestation de vaccination
Certificat de domicile
ou
de résidence
Certificat de nationalité
Certificat de position militaire
Certificat de vie maritale
ou de concubinage
Certificat d'hérédité
Laissez-passer
Légalisation de signature
Identité, nationalité
Carte nationale d'identité
Casier Judiciaire
Elections
Nationalité française
(Acquisition de plein droit)
Passeports
Recensement obligatoire à 16 ans
Urbanisme
Déménagements
Permis de construire
Autorisation de construire,
surface de moins de 20m2
Autorisation de construire,
surface de plus de 20m2
Déclaration d'intention d'aliener
Autorisation de pose d'enseigne
Ravalement de façade
Certificat d'urbanisme
Note de renseignement d'urbanisme
Autres actes et documents
Autorisations de sortie du territoire
Carte Grise
Contrôle technique
Carte du combattant
Carte d’invalidité des Anciens Combattants et Victimes
de Guerre
Carte d’invalidité civile
Chiens dangereux (Déclaration)
Demande de détention d’armes
Permis de chasser
Plis d’huissier
Licences de débit de boissons
Perte ou vol de papiers
Traduction de pièces étrangères
Formulaire E 111
Pour plus d'informations concernant les démarches visitez le site
http://www.service-public.fr/
= Demande de procédure en ligne
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Réalisation Site Internet