Séance du jeudi 28 juin 2012

1 -
PORT DE DINAN-LANVALLAY - TRAVAUX D'AMENAGEMENT

2 -
FINANCES - Compte Administratif et compte de gestion de l'exercice 2011.

3 -
FINANCES - Budget Général – Affectation des résultats 2011.

4 -
FINANCES - Budget annexe du Port de Plaisance – Compte Administratif et compte de gestion de l'exercice 2011.

5 -
FINANCES - Budget annexe du Camping municipal – Compte Administratif et compte de gestion de l'exercice 2011.

6 -
FINANCES - Budget annexe du Camping municipal – Affectation des résultats 2011.

7 -
FINANCES - Budget annexe des Parkings de l'Hôtel de Ville et du Centre historique – Compte Administratif et compte de gestion de l'exercice 2011.

8 -
FINANCES - Budget annexe du service extérieur des Pompes Funèbres – Compte Administratif et compte de gestion de l'exercice 2011.

9 -
FINANCES - Budget annexe du Service de Transport Urbain – Compte Administratif et compte de gestion de l'exercice 2011.

10 -
FINANCES - Budget Général – Décision modificative N°1.

11 -
FINANCES - Admissions en non-valeur.

12 -
FINANCES - Subvention à l’association Sol et d’Air.

13 -
AFFAIRES IMMOBILIERES - Achat d’un immeuble 32, rue René Fayon.

14 -
AFFAIRES IMMOBILIERES - Achat d’un terrain au parking du cimetière.

15 -
AFFAIRES SCOLAIRES - Travaux dans les écoles.

16 -
AFFAIRES CULTURELLES - Musée - Demandes de subvention à la DRAC.

17 -
AFFAIRES CULTURELLES - Villes d’art et d’histoire – Demande de subvention

18 -
AFFAIRES CULTURELLES - Villes d’art et d’histoire – Révision de tarifs.

19 -
AFFAIRES CULTURELLES - Création d’une régie permanente de recettes pour les expositions et les produits dérivés.

20 -
URBANISME - Déclaration préalable place du Petit Pain.

21 -
URBANISME - Travaux de restauration de la façade de la maison du 16, rue du Jerzual- Demande de subvention de M. Gaston DANIEL.

22 -
COMMERCE - Magasin La Trinitaine-Demande de dérogation au repos dominical

23 -
MARCHES PUBLICS - MARCHES PUBLICS.